Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations commerciales entre l’Atelier des Menhirs, auto-entrepreneur, et ses clients, dans le cadre de la vente de produits en ligne via le site atelierdesmenhirs.fr. En passant une commande sur notre site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présents sur le site au moment de la commande. Les photos des produits sont à titre illustratif et peuvent ne pas refléter exactement l’aspect réel du produit.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable en France. Le montant total à payer pour la commande (prix des produits + frais de livraison) sera indiqué avant la confirmation de la commande.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids du colis, de l’adresse de livraison et de la méthode choisie. Les clients sont informés du montant total avant validation de la commande.
4. Commande
La commande sur notre site est soumise à la validation de votre paiement. Après validation, vous recevrez un email de confirmation de commande. En cas de problème avec votre commande (produit en rupture de stock, erreur dans la commande…), nous vous contacterons par email ou téléphone.
5. Paiement
Le paiement est effectué par carte bancaire via Stripe ou Klarna, nos partenaires de paiement en ligne sécurisés. Nous n’avons en aucun cas accès aux informations bancaires de nos clients. Toutes les transactions sont protégées par un cryptage SSL.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison fournie lors de la commande. Le délai de livraison dépend du transporteur et de la méthode choisie, et vous sera précisé lors de la commande.
Les risques liés à la livraison sont transférés au client à partir du moment où les produits quittent notre entrepôt. Si un produit est endommagé durant le transport, nous nous engageons à remplacer le produit ou à procéder à un remboursement (selon les conditions de retour).
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est endommagé pendant le transport.
8. Retours et remboursements
Les retours sont acceptés dans les conditions suivantes :
- Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine (non utilisés, non endommagés) dans un délai de 7 jours après réception.
- Le retour des produits est à la charge du client, sauf si le produit est endommagé durant le transport.
- Si le produit est retourné en bon état, un remboursement sera effectué dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la réception du produit retourné, sur la carte bancaire utilisée lors de l’achat.
9. Garanties
Tous nos produits sont garantis conformes à la description faite sur notre site. En cas de défaut ou de non-conformité, vous pouvez nous contacter pour demander un échange ou un remboursement, dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande.
10. Responsabilité
L’Atelier des Menhirs ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, pertes d’exploitation, ou autres préjudices causés par une mauvaise utilisation des produits achetés. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
11. Protection des données personnelles
Vos informations personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, et dans le respect de la réglementation en vigueur (RGPD). Nous ne collectons vos informations que pour traiter vos commandes et vous fournir nos services.
12. Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables à toutes les commandes passées après la mise en ligne des nouvelles CGV.
13. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Informations complémentaires :
- Responsable du site : Atelier des Menhirs, auto-entrepreneur
- SIRET : 92833698100016
- Adresse : 5 RUE DES MENHIRS, 22390 BOURBRIAC, France
- Email : atelierdesmenhirs@orange.fr
- Téléphone : 06 50 55 37 17
- Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France